Présentation de la marque LE JARDIN DES PAMPLEMOUSSES
Déposée le 28 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Vergy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LE JARDIN DES PAMPLEMOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Vergy domicilié(e) rue du pré d'ânon,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 360 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Annette PLANCHARD domicilié(e) biscuiterie de Vergy,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France.
La marque LE JARDIN DES PAMPLEMOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143934.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biscuiterie de Vergy SARL - rue du pré d'ânon,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France - SIREN 412360745
Mme Annette PLANCHARD - biscuiterie de Vergy,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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